Déposée le 21 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVD TELEMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CVD TELEMATIQUE domicilié(e) 91, rue du Fbg Saint-Denis, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMED - France.
La marque COMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMED est expirée depuis le 21 février 2002.
CVD TELEMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACTUALITES INSOLITES
CVD TELEMATIQUE SARL - 91, rue du Fbg Saint-Denis, 75010 PARIS - France
COMED - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Agence de presse et d'information.Communication, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, télévisuelles, téléscription, transmission de messages, télégrammes.Revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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